Manuel des procédures 2009

Nous avons conçu ce guide d'organisation du cabinet afin de satisfaire aux exigences prévues par la loi et les règlements et de disposer d’un outil permettant tant de gérer convenablement le cabinet que de préparer efficacement le contrôle qualité du cabinet.

Sommaire :

0 -  REGLES DU  CABINET

1 - INDEPENDANCE

2 - CONFRATERNITE

3 - TEMPS PASSE – FACTURATION

4 - RESSOURCES HUMAINES

5 - CONTROLE QUALITE DE LA MISSION

6 - SITUATIONS PARTICULIERES :

       - Alerte

       - Révélation de faits délictueux

       - Opérations de blanchiment et/ou de financement du terrorisme

7 - CONTROLE QUALITE CABINET

8 - SECRET PROFESSIONNEL

9 - TITRES ET QUALITES

10- PUBLICITE

11- COUVERTURE D’ASSURANCES

12- MISSIONS SPECIFIQUES

13- SOCIETE DE COMMISSAIRES AUX COMPTES

14- PROCEDURE D'URGENCE EN CAS DE MISE EN CAUSE

16- UTILISATION DU SYSTEME D'INFORMATION

17- PROCEDURE D'UTILISATION DES AGENDAS

18- PRODEDURE COURRIER ARRIVEE - COURRIER DEPART - MELS

19- AUTRES PROCEDURES ADMINISTRATIVES